Données réglementaires

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Conseil d’administration
Conseils et commissions
Enquêtes et statistiques

1533 résultats

Arbitrage des allocations doctorales établissement et région – Allocations à 50_

Service : Direction générale des services

Commission Recherche
20 mars 2026
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Désignation d’un personnel élu de la CR pour siéger à la Commission des Relations Internationales et de la Coopération (CRIC)

Service : Direction générale des services

Commission Recherche
20 mars 2026
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Désignation de deux enseignants chercheurs élus à la CR dans les secteurs 1 et 2 pour siéger à la Commission des Ressources (CORESS)

Service : Direction générale des services

Commission Recherche
20 mars 2026
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Désignation de deux personnalités extérieures pour siéger à la Commission de la Recherche

Service : Direction générale des services

Commission Recherche
20 mars 2026
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Composition du comité social d’administration et de la formation spécialisée (CSA+F3SCT)

Service : Direction des affaires juridiques et statutaires

Instances
17 mars 2026
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Admissions de créances en non-valeur

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
13 mars 2026
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Bilan financier 2026 et présentation du budget prévisionnel 2026 CVEC

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
13 mars 2026
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Compte financier 2025 et rapport d’exécution budgétaire

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
13 mars 2026
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