Données réglementaires

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1293 résultats

CA-2023-11- Contrôle interne budgétaire et comptable

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-12- Constitution d’un fonds mobilité bas carbone

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-13 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-14- Voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités choix des sections CNU pour 2024

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-15-Modification du référentiel d’équivalences horaires de l’Université de Rouen Normandie

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-16- Contingent pour les Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT) pour 2024-2025

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-17-Contingent pour les Congés de formation professionnelle (CFP) pour 2024-2025

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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CA-2023-18-Capacités d’accueil en Médecine, Pharmacie, Odontologie et Maïeutique (MPOM)

Service : Direction générale des services

Conseil d'Administration
15 décembre 2023
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