Données réglementaires
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1177 résultats
Statuts et règlement intérieur du service commun de la documentation (SCD)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut d’administration des entreprises (IAE)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut des transitions de l’université de Rouen Normandie (TURN)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut national supérieur du professorat et de l’éducation (INSPE)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut universitaire de technologie (IUT) Évreux
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts maison des langues (MDL)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts UFR Droit économie et science politique (DESP)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires