CA 2025 07 04 – Relevé de décisions (publication le 17/07/2025)
- Campagne emploi 2026
- Lignes Directrices de Gestion RIPEC
- Plan d’égalité professionnelle
- Présentation des résultats de l’Index égalité Femmes – Hommes
- SACSO – Révision du quotient familial
- Révision des modalités d’accès Chèques vacances, Chèques culture, ASIU aide au logement locatif et aides exceptionnelles
- Bienvenue à l’Université – coupon de réduction de 8 euros à valoir sur les stands boutique pour les nouveaux étudiants
CA 2025 06 06 – Relevé de décisions (publication le 06/06/2025)
- Transformations de postes universitaires en HU
- Exonération des frais d’inscriptions différenciés des étudiants
- Critères d’éligibilité du complément inclusion Erasmus+ pour les bourses d’études et de stage du programme
- Montants pour des bourses pour les doctorants dans le cadre de mobilités au sein de l’Alliance INGENIUM
- Accompagnement des enseignants dans la transformation des formations dans le cadre d’INGENIUM
- Avis sur la direction du SAPHIRE
- Désignation de quatre personnels non élus des conseils pour siéger à la commission des statuts
- Désignation des représentants du SACSO
CA 2025 03 28 – Relevé de décisions (publication le 03/04/2025)
- Repyramidage EC 2025 – Validation des sections
- Convention constitutive – GIP CRIANN
- Motion 1
- Motion 2
CA 2025 03 14 – Relevé de décisions (publication le 03/04/2025)
- Compte financier 2024
- Cadrage budgétaire de la campagne d’emplois 2026
- RIPEC C3
- Admission de créances en non valeur
- Modification des statuts de l’UFR DESP
- Modification des statuts du SAPHIRE
- Charte fixant les modalités de recours à la visioconférence partielle dans le cadre du recrutement des enseignants-chercheurs
CA 2025 01 31 – Relevé de décisions (publication le 03/04/2025)
CA 2025 01 10 – Relevé de décisions (publication le 03/04/2025)
- Élection du bureau
- Désignation Commission des Statuts
- Désignations commission du budget
- Désignation commission de la Culture
- Désignations Commission des Transitions
- Désignation Conseil Maison des Langues
- Désignation Conseil SSE
- Désignation CASIE
CA 2024 12 18 – Relevé de décisions (publication le 26 février 2025)
CA 2024 12 13 – Relevé de décisions (publication le 26 février 2025)
- Budget initial 2025
- Motion
- Contrôle interne budgétaire et comptable
- Habilitation à diriger des recherches
- Contingent pour les Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT) pour 2025-2026
- Contingent pour les Congés de Formation Professionnelle (CFP) pour 2025-2026
- Rapport Social Unique 2023
- Modifications de la cartographie RIFSEEP
- Taux de vacation pour une suppléance du directeur(trice) du centre de loisirs
- Capacités d’accueil et de modalités de recrutement en Master 1
- Schéma Directeur Développement Durable – Responsabilité Sociétale et Environnementale (SD DD & RSE)
- Recommandations d’usage de l’intelligence artificielle à l’URN
CA 2024 12 06 – Relevé de décisions (publication le 19 décembre 2024)
- Désignation des personnalités extérieures ès-qualités
- Désignation d’une personne exerçant des fonctions de Direction Générale au sein d’une entreprise
- Désignation d’un représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés
- Désignation d’un représentant d’un établissement d’enseignement secondaire de l’Académie de Normandie
- Désignation d’un représentant de la direction du CHU
- Désignation d’un représentant des organisations représentatives des salariés
CA 2024 10 18 – Relevé de décisions (publication le 4 novembre 2024)
- Budget rectificatif 2024
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2025
- Contrats d’Objectifs de Moyens et de Performance (COMP) 2024-2026
- Rapport d’activité 2023-2024
- Dossier de demande d’accréditation du premier cycle de la formation en Sciences Maïeutiques
- Capacités d’accueil en Médecine / Maïeutique / Odontologie / Pharmacie (MMOP)
- Validation de la politique de sécurité du système d’information (PSSI)
- Élection d’un.e vice-président.e étudiant.e au conseil d’administration
- Avis sur la nomination de la direction du CEROUEN
CA 2024 09 20 – Relevé de décisions (publication le 2 octobre 2024)