Données réglementaires
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Statuts de l’institut universitaire de technologie (IUT) de Rouen
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts du service d’action sociale et culturelle (SACSO)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts du service de santé étudiante (SSE)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts du service général des presses universitaires de Rouen et du Havre
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts école supérieure d’ingénieurs en innovation technique (ESITech)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts et règlement intérieur du service commun de la documentation (SCD)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut d’administration des entreprises (IAE)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires
Statuts institut des transitions de l’université de Rouen Normandie (TURN)
Service : Direction des affaires juridiques et statutaires