CA 2024 07 05 – Relevé de décisions (publication le 16 juillet 2024)
- Campagne d’emplois 2025
- Feuille de route de l’entrepreneuriat
- Feuille de route Science ouverte
- Exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires rentrée 2025
- Barème de bourse Erasmus +
- Remboursement des frais de déplacements pour les étudiants en master co-accrédité
- Admission de créances en Non-Valeur
- Création d’un doctorat d’honneur de l’URN
CA 2024 06 07- Relevé de décisions (publication le 21 juin 2024)
- Modification des statuts de l’UFR Droit, Sciences Économiques et Gestion
- Modification des statuts de l’URN (article 1-2-1, article 11 et article 13)
- Statuts du service de santé étudiante (SSE)
- Modification du règlement intérieur hygiène et sécurité
- Modification du règlement intérieur des bibliothèques du service commun de la documentation
- Modification du régime indemnitaire des BIATSS non-titulaires
- Revalorisation des vacations du services de santé étudiante
- Direction du Service d’Action Culturelle et Sociale (SACSO)
- Rapport Social Unique 2022
CA 2024 03 15 – Relevé de décisions (publication le 21 mars 2024)
- Compte financier 2023
- Cadrage budgétaire de la campagne d’emploi 2025
- Bilan 2023 de la Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
- Grille tarifaire du Service Commun de la Documentation (SCD)
- Aide à la mobilité étudiante dans le cadre de l’école Ingénium
- Élection du bureau (article 10-1 des statuts de l’URN)
- Contrat de site Normandie Université 2022-2027
- Inscription au patrimoine national : la sonde atomique tomographique
- Élection d’un enseignant du CA à la commission du budget
- Élection des représentants étudiants au conseil documentaire du SCD
- Motion 1
- Motion 2
CA 2024 02 09 – Relevé de décisions (publication le 16 février 2024)
- Dossier de demande d’accréditation d’odontologie – Deuxième cycle
- Dossier d’expertise de la Bibliothèque Universitaire de Mont-Saint-Aignan
- Science Avec et Pour la Société (SAPS) : feuille de route stratégique
- Création de l’Action Sociale d’Initiative Universitaire (ASIU) restauration
- Réévaluation de l’Action Sociale d’Initiative Universitaire (ASIU) – Consultation Juridique
- Réévaluation du montant maximum des aides attribuées par la commission d’aides exceptionnelles
- SUAPS : séjour au ski
- Frais d’inscription – formation internationale Français Langue Étrangère (FLE)
- Frais d’inscription – formation internationale sur la gestion de la mobilité internationale
- Avis sur la candidature à la direction de la Maison Des Langues (MDL)
- Avis sur la candidature à la direction de la fédération CEROUEN
- Élection d’un enseignant et d’un étudiant du Conseil d’Administration à la Commission du Budget
- Élection d’un étudiant du Conseil d’Administration à la Commission des Statuts
- Élection d’un étudiant du Conseil d’Administration à la Commission des Aides Sociales et des Initiatives Étudiantes (CASIE)
- Motion
CA 2023 12 15 – Relevé de décisions (publication le 22 décembre 2023)
- Budget initial 2024
- Contrôle interne budgétaire et comptable
- Constitution d’un fonds mobilité bas carbone
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités : choix des sections CNU pour 2024
- Modification du référentiel d’équivalences horaires de l’Université de Rouen Normandie
- Contingent pour les Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques (CRCT) pour 2024-2025
- Contingent pour les Congés de Formation Professionnelle (CFP) pour 2024-2025
- Capacités d’accueil en Médecine, Pharmacie, Odontologie et Maïeutique (MPOM)
- Capacités d’accueil et modalités de recrutement en Master 1
- Avis sur la nomination du Directeur des Presses Universitaires de Rouen et du Havre (PURH)
- Motion 1
- Motion 2
CA 2023 10 20 – Relevé de décisions (publication le 25 octobre 2023)
- Pré-contrat pluriannuel 2022-27 – Volet spécifique
- Campagne d’emplois complémentaire 2024
- Débat d’Orientation Budgétaire 2024
- Frais d’hébergement des missions (hors CNU)
- Dossier d’accréditation – Infirmier de Bloc Opératoire Diplômé d’État (IBODE)
- Rapport d’activité de l’Université Rouen Normandie année 2022-2023
- Rapport social unique 2021
- Statuts de la fédération CEROUEN (Centre d’Études et de Recherches Olympiques de l’Université de Rouen Normandie)
- Motion