CA 2023 07 07 – Relevé de décisions (publication le 19 juillet 2023)
- Campagne d’emplois 2024
- Politique de tarification des locaux
- Feuille de route « mobilité internationale bas carbone »
- Exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- Avis sur la nomination de la direction de la Maison des langues
- Tarification des cours dispensés à la Maison des langues
- Labellisation « Génération 2024 »
- Évolution de la rémunération forfaitaire journalière des animateurs du centre de loisirs.
- Admission de créances en non-valeur
- Dossier de demande d’accréditation pour la spécialité Physique pour la Santé de l’ESITECH
CA 2023 06 23 – Relevé de décisions (publication le 4 juillet 2023)
- Modification de la convention de gestion des personnels contractuels de droit public
- Statuts du centre de don du corps
- Modification de l’article 4 des statuts de l’UFR Santé
CA 2023 05 24 – Relevé de décisions (publication le 27 juin 2023)
CA 2023 04 14 – Relevé de décisions (publication le 25 avril 2023)
- Modification des lignes directrices de gestion relatives à la voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
- Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs RIPEC bilan 2022 de la composante 3, modification des lignes directrices de gestion
- Campagne d’emplois pluriannuelle 2024 Cadrage budgétaire
- Reprise des activités du Groupement d’intérêt public (GIP) – Normandie Sécurité Sanitaire (N2S)
- Modification de l’article 21 des statuts de l’URN
- Modification des statuts du service général de la maison des langues
- Élection de deux enseignants à la commission des statuts
- Motions étudiantes
CA 2023 03 10 – Relevé de décisions (publication le 12 avril 2023)
- Composition du bureau
- Voie temporaire d’accès au corps des PU choix des sections CNU pour 2023
- Élection d’un enseignant à la commission T.URN
- Avis sur la nomination du Directeur de l’Institut T.URN
- CA 2023 02 03 – Relevé de décisions (publication le 24 février 2023)
- Élection du bureau
- Élection à la vice-présidence étudiante du conseil d’administration
- Direction des PURH
- Modification des statuts de l’UFR Santé
- Motion
CA 2023 01 27 – Relevé de décision (publication le 8 février 2023)
CA 2023 01 06 – Relevé de décisions (publication le 17 janvier 2023)
- Stratégie de communication
- Régime indemnitaire des personnels BIATSS
- Capacité d’accueil en 2e année des filières MPOM
- Bilan CVEC 2022
- Élections des étudiants dans les commissions de l’URN
- Élections des personnels dans les commissions de l’URN
- Présentation du projet France 2030 ExcellencES de l’URN
- Motion – Collectif 384
CA 2022 12 09 – Relevé de décisions (publication le 16 décembre 2022)
- Budget initial 2023
- Contrôle interne budgétaire et comptable 2022-2023
- RIPEC – Lignes directrices de gestion – Composante 2 – Indemnité liée aux fonctions et responsabilités
- Statuts du service général « Institut T.URN »
- Modification des statuts de l’URN relative à la création de la commission T.URN (nouvel article 17-12)
- Modification des statuts de l’URN relative à l’article 17-6 (CRIC)
- Modification des statuts de l’URN (Article 3-2-1) et sur la modification de son règlement intérieur (Article 19) quant à la tenue des instances par voie dématérialisée
- Modification des statuts des PURH
- Modification des statuts de l’UFR DSEG relative à la création d’un département et d’une section de science politique
- Capacités d’accueil en Master 1 – Campagne 2023
CA 2022 11 25 – Relevé décisions (publication le 9 décembre 2022)
- Contingent des Congés de Formation Professionnelle
- Contingent des Congés pour Recherche ou Conversions Thématiques
- Frais de mission et d’hébergement
CA 2022 10 28 – Relevé de décisions (publication le 15 novembre 2022)
- Élection d’une personnalité extérieure
- Schéma directeur handicap
- Rapport d’activité de l’URN 21-22
- Exonération des frais d’inscription différenciés des étudiants
- Budget rectificatif 2 – 2022
- Campagne d’emplois 2023
- Modification de l’article 16-5 des statuts de l’URN
- Modification de l’article 16-6 des statuts de l’URN
- Modification du règlement intérieur hygiène et sécurité de l’URN
- Dossier d’accréditation relatif à la formation conduisant au diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire
CA 2022 09 23 – Relevé de décisions (publication le 7 octobre 2022)
- Élection de la VP en charge de l’orientation, de l’accompagnement et de la réussite étudiante
- Élection à la direction du SAPHIRE
- Affectation des fonds disponibles suite à la dissolution de la fondation Flaubert
- Principes et règles relatifs à la construction et aux modalités de calcul des services des personnels enseignants
- Versement d’une subvention à l’association Études normandes
- Présentation des accords et conventions signés par le Président de l’URN – 2021-2022