En cours de publication.
CA 2022 07 08 – Relevé de décisions (publication le 12 juillet 2022)
- Budget rectificatif – 2022
- Capacité d’accueil en odontologie
- DD&RS – Feuille de route stratégique
- Création de l’institut T.URN
- Campagne d’emplois pluriannuelle 2023-2024
- Nouvelle bonification indiciaire
- Modifications du référentiel d’équivalences horaires (RT5)
- Modification de la convention de gestion des personnels contractuels de droit public BIATSS et recherche de l’URN
- Modification de l’article 23 des statuts de l’URN
- Modification du règlement intérieur de l’URN
- Répartition des sièges étudiants à la CFVU
- Réseau de chaleur du campus santé
CA 2022 05 13 – Relevé de décisions (publication le 24 mai 2022)
- Cadrage budgétaire de la campagne d’emplois pluriannuelle
- LDG – voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités
- Modification des statuts de l’URN – Articles 8-1 et 8-2
- Modification des statuts de l’URN – Article 16
- Dissolution de la Fondation Flaubert
- Désignation de 4 enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs au conseil du SCD
CA 2022 04 29 – Relevé de décisions (publication le 19 mai 2022)
- Capacités d’accueil dans les formations de santé
- Lignes directrices de gestion – Régime indemnitaire à destination des enseignants-chercheurs (composante 3)
- Bilan social 2020
- Création du comité social d’administration
- Aide exceptionnelle aux chercheurs ukrainiens
- Admissions en non-valeur
CA 2022 03 11 – Relevé de décisions (publication le 22 mars 2022)
- Compte financier
- Aide exceptionnelle aux étudiants suite au conflit en Ukraine
- Action sociale – Modification du règlement de la commission d’aide exceptionnelle
- Élection à la direction du SAPHIRE
- Élection au conseil du SCD
CA 2022 01 28 – Relevé de décisions (publication le 1er mars 2022)
- Décret n°2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés choix des sections
- Dossier accréditation INSPE
- Modification des statuts de l’URN
CA 2021 12 10 – Relevé de décisions (publication le 17 décembre 2021)
- Budget initial 2022
- Contrôle interne
- Objectif pluriannuel d’admissions en 1ère année du 2nd cycle et capacités d’accueil en 1er cycle des formations MPOM
- Campagne 2022 Trouver mon master – Admissions en M1 à la rentrée 2022
- Statuts du SUAPS
- Statuts de la fondation Flaubert
- Bilan projets CVEC
CA 2021 11 26 – Relevé de décisions (publication le 3 décembre 2021)
- Modalités de rémunération des travaux relevant du droit d’auteur
- Prise de participation de l’URN dans la société AlgaBiologics
- Contingent du Congé de Formation Professionnelle
- Congé pour recherches ou conversions thématiques
- Statuts du SAPHIRE
- Modification des statuts de l’URN
- Modification des statuts de l’UFR STAPS
- Modification du RI de l’IUT de Rouen
- Élections d’enseignants et étudiants au conseil du SCD
- Élection d’un étudiant au conseil de la Maison des Langues
CA 2021 10 22 – Relevé de décisions (publication le 25 octobre 2021)
- Budget rectificatif n°2
- Rapports d’activités Formation Tout au Long de la Vie 2019-2020 / 2020-2021
- Rapport d’activité de l’URN 2020-2021
- Exonération des frais d’inscription différenciés des étudiants internationaux
- Objectifs 2022 et 2023 du nombre de professionnels de santé à former
- Constitution du comité de suivi de la charte égalité femme homme
CA 2021 09 24 – Relevé de décisions (publication le 21 octobre 2021)
- Désignation d’une personnalité extérieure pour siéger au CA
- Désignation du directeur du SACSO
- Primes de Charges Administratives
- Modification des statuts du Service Commun de la Documentation
- Désignation des amphithéâtres de l’UFR Santé et de l’INSPE